André Thevenot


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Thevenot (André)
ancien maire de Chavannes-sur-l'Etang (Haut-Rhin) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000047623764(source JORF)
nomination
03 Juin 202303/06/2023
De: Thévenot (André, Paul)
Médaillé militaire du 28 août 1958
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS
PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025801772(source JORF)
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Thevenot (André)
président de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSAFER) et premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitations agricoles (FNSEA)
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000018254784(source JORF)
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Thevenot (André, Jean)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000018039071(source JORF)
décoration
31 Janvier 200831/01/2008
De: Thevenot (André)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Conférence de la ruralité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000455309(source JORF)
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Thévenot (André)
président de la section de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentant du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257713(source JORF)
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Thévenot (André, Marcellin)
ancien brigadier-chef de police en Nouvelle-Calédonie ; 32 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Thevenot (André)
président de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSAFER) et premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000254883(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Thévenot (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Thévenot (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: André Thévenot
Objet:
membre du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire, désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Remplace:M. Joseph Giroud
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000215390(source JORF)
nomination
27 Novembre 200127/11/2001
De: Thevenot (André)
président de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000401881(source JORF)
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Thevenot (André)
président de la chambre régionale d'agriculture de la Franche-Comté et secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Thévenot (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397472(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Thévenot (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles
représentant du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397472(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Thévenot (André, Jean-Louis)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Thevenot (André, Marcelin)
sergent-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
Lavenne de Choulot de Chabaud La Tour (de) (Jean de Dieu, Jean-Baptiste, Marie), 12 novembre 1922, caporal, troupes de marine. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000758166(source JORF)
décoration
03 Novembre 199803/11/1998
De: Thevenot (André)
président de la chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000565969(source JORF)
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Thevenot (André)
membre du conseil de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Au titre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Cour des comptes
Conseil d'État
duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000184023(source JORF)
nomination
02 Juin 199402/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.